ドイツ刑法学研究ブログ

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2018年 02月 08日 ( 1 )


2018年 02月 08日

詐欺罪:フランス刑法とドイツ刑法の比較研究(1)

1 問題の所在 
ある雑誌の記念号に論説38000字(刷り上がり40頁)以内、締め切り2018年5月31日(水)で執筆依頼を受けていたことを思い出した。以前の在外研究時にPawlik教授と日本の詐欺規定について話をした時、詐欺罪について比較法的には損害概念による限定がなされているドイツ法と欺罔概念に限定が付されているフランス法があるが日本法はどちらも限定されていないと言われたことからドイツ法とフランス法でなぜこのような違いが生じたのかを少し調べ、又Tonio Walter教授からもフランスの詐欺罪に関する大部の博士論文を贈呈してもらえたので、その内容を含めて紹介してみようと思っていたので、ちょうどいい機会だと思い特にフランスにおける manoeuvres frauduleusの概念と損害概念について比較法的に検討してみようと思っている。
さらに詐欺罪の客体についても以下のような指摘がある。
「ドイツでは,詐欺罪・恐喝罪が全体財産に対する罪として規定されている点で我が国と著しく条文の規定ぶりが相違する。我が国では,246 条・249 条の 1 項・2 項 において財物の移転と利益の移転を並置して いるのに対し,ドイツでは財産上の損害のみ が定められている。ここでは,物・利益の区別はなされていない上,物・利益の移転性も 客観面では要求されておらず,主観面で利得 目的を要求することで財産の移転罪という性質が確保されている。財物と利益を並置し,かつ,移転性も要求するの我が国の規定は,フランス刑法の影響で規定された証書騙取・証書強請の罪の延長 によって生成したものとみられる」(樋口・東京大学法科大学院ローレビュー8号[2013年]179頁)。すなわち「ボワソナードの刑法改正案に対する 司法省及び法律取調委員会が修正を加えた明治 22 年の仏文の刑法草案(Projét révisé de code pénal)の詐欺罪(493 条)をみると,客体が①金銭,②有価証券,③動産,④不動産,⑤各種の証書,⑦各種の有利な訴訟結果が羅列されている。一方,494 条の準詐欺罪においては「l’un des avantages illicites prévus à l’article précédent」と規定されている。 この仏文草案を元に法律取調委員会で確定した草案を反訳した日本語案では「前条に規定したる不正の利益の一」という文言が採用さ れている 9)[9) 条文は内田文昭ほか編著『日本立法資料全集20-2 刑法〔明治40年〕(1)-II』349,416頁(信山社, 2009 年)による]。調査した限りでは,この明治 22 年案で始めて,現行法の「不法の利益」に類似する文 言が出現している。ここでは,詐欺罪の多様な客体の規定の繰返しを回避するため,「不正の利益」という文言が使用されたといってよかろう」(樋口164 頁。なお中森喜彦「二項犯罪小論」論叢94巻5・6号215-227頁(1974年)も参照)。
そこで、フランス法における客体の記述の由来についても考察を加えたい。

2 フランス現行刑法の規定
(1)原文:Chapitre III : De l'escroquerie et des infractions voisines
Section 1 : De l'escroquerie
Article 313-1
L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.
L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende.
(2)邦訳:第3章詐欺及びその周辺の犯罪
第1節 詐欺
Art. 313-1 Code pénal
第313-1条〔詐欺〕「①虚偽の氏名若しくは資格を用い,真実の資格を濫用し又は不正な策略を用いて,自然人又は法人を錯誤に陥れて,その者又は第三者の利益に反して,資金,有価証券若しくは何らかの財物の引渡し,役務の提供又は債務履行若しくは債務の免除について,承諾させる行為は,詐欺とする。
②詐欺は,5年の拘禁刑及び2,500,000フラン[現在は:375,000ユーロ]の罰金で罰する。」
『フランス新刑法典』(平成7年・法曹会)113頁
(3)ドイツ語訳:
Escroquerie (Betrug) begeht, wer unter Verwendung eines falschen Namens oder einer falschen Eigenschaft oder unter Mißbrauch einer echten Eigenschaft oder unter Einsatz arglistiger Machenschaften eine natürliche oder juristische Person täuscht und so zu ihrem Nachteil oder zum Nachteil eines Dritten veranlaßt, Geld, Wertgegenstände oder irgendein Vermögensgut zu übergeben, eine Dienstleistung zu erbringen oder ein Rechtsgeschäft zu tätigen, das eine Verpflichtung oder Entlastung bewirkt. Der Betrug wird mit fünf Jahren Gefängnis und 375000 Euro Geldstrafe bestraft.“
Literatur:Tonio Walter: Betrugsstrafrecht in Frankreich und Deutschland. C.F. Müller, Heidelberg 1999

3 1791年7月19日違警罪と軽罪に関するデクレ(19 JUILLET 1791. DÉCRET RELATIF À L'ORGANISATION D'UNE POLICE MUNICIPALE ET CORRECTIONNELLE)(上野・後掲57頁参照)
TITRE II. - POLICE CORRECTIONNELLE.
Dispositions générales sur les peines de la police correctionnelle et les maisons de correction.
Classification des délits et peines qui seront prononcées.
Article 35. - « Ceux qui, par dol, ou à l'aide de faux noms ou de fausses entreprises, ou d’un crédit imaginaire, ou d'espérance ou de craintes chimériques, auraient abusé de la crédulité de quelque personne, et escroqué la totalité ou partie de leur fortune, seront poursuivis devant les tribunaux de district, et, si l'escroquerie est prouvée, le tribunal du district, après avoir prononcé la restitution et dommages-intérêts, est autorisé à condamner, par voie de police correctionnelle, à une amende qui ne pourra excéder 5000 livres et à un emprisonnement qui ne pourra excéder deux ans. En cas de récidive, la peine sera double. Tous les jugements rendus à la suite des délits mentionnés au présent article seront imprimés et affichés. »
4 1810年刑法典 CODE PÉNAL DE 1810
ARTICLE 405.
Quiconque, soit en faisant usage de faux noms ou de fausses qualités, soit en employant des manœuvres frauduleuses pour persuader l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire, ou pour faire naître l'espérance ou la crainte d'un succès, d'un accident ou de tout autre événement chimérique, se sera fait remettre ou délivrer des fonds, des meubles ou des obligations, dispositions, billets, promesses, quittances ou décharges, et aura, par un de ces moyens, escroqué ou tenté d'escroquer la totalité ou partie de la fortune d'autrui, sera puni d'un emprisonnement d'un an au moins et de cinq ans au plus, et d'une amende de cinquante francs au moins et de trois mille francs au plus.
Le coupable pourra être, en outre, à compter du jour oit il aura subi sa peine, interdit, pendant cinq ans au moins et dix ans au plus, des droits mentionnés en l'article 42 du présent Code : le tout sauf les peines plus graves, s'il y a crime de faux.
中村義孝 (編訳)『ナポレオン刑事法典史料集成』(法律文化社・2006年)
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by strafrecht_at | 2018-02-08 16:30